4.8. : De 1852 à 1871 4.8.1. : L'expansion du IIe Empire (1852 -1860) (i) Après le mariage de l'empereur avec Eugénie de Montijo, fille d'un Grand d'Espagne (29 janvier 1853), et la naissance d'un prince impérial (16 mars 1854), un sénatus-consulte du 17 juillet 1856 fixa les règles de la régence, confiée à l'impératrice-régente (assistée d'un conseil de régence) jusqu'à la majorité du prince héritier. (ii) Un sénatus-consulte du 3 mai 1854 règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion et abroge la loi du 24 avril 1833. Son titre Ier contient un article unique : "L'esclavage ne peut jamais être rétabli dans les colonies françaises". Son titre II établit pour la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion : - un gouverneur, placé sous l'autorité directe du ministre de la Marine et des Colonies, chargé du commandement général et de la haute administration et représentant l'Empereur ; - un conseil privé consultatif placé auprès du gouvernement, et faisant fonction de contentieux administratif, avec l'adjonction de deux magistrats ; - un conseil général, qui vote les dépenses locales et les taxes et emprunts dans la colonie. En outre, le territoire des trois colonies est divisé en communes, dotées d'une administration composée du maire, des adjoints et du conseil municipal. Le titre III stipule que les autres colonies sont régies par décrets, jusqu'à ce qu'il ait été statué à leur égard par un senatus-consulte (qui ne sera jamais pris). (iii) Pendant ce temps, l'expansion coloniale s'affirme. En Afrique, l'Algérie s'étend, notamment par l'occupation en 1857 de la Grande Kabylie. Faidherbe entame en 1854 l'élargissement de la colonie du Sénégal et fonde le port de Dakar en 1857. Au Dahomey la France s'installe à Porto-Novo (1863) et à Cotonou (1864). Plus au Sud, toutes les possessions de la France allant de la Guinée au Gabon sont regroupées dès 1859 dans une unité administrative, les "Etablissements français de la Côte d'Or et du Gabon". Dans le Pacifique, l'amiral Febvrier-Despointes prit possession de la Nouvelle-Calédonie et de ses dépendances le 24 septembre 1853. Celle-ci deviendra colonie dès 1862, puis colonie pénitentiaire en 1864, à la suite de la Guyane dès 1854. (iv) A la suite de la première exposition universelle de Londres, en 1851, une deuxième exposition universelle a lieu à Paris en 1855 et réunit 34 nations. Une autre exposition universelle aura lieu à Paris, sous le IIe Empire, en 1867 et réunira plus de 52 000 exposants. (v) A la suite de la mise en vigueur de l’Union latine en 1865 (voir 4.8.1. (vi)) une conférence mondiale rassemblant 22 pays se tient à l’occasion de l’exposition de 1867, pour tenter d’adopter un étalon monétaire unique. Elle ne put aboutir à cause de l’opposition de la France au monométallisme-or et de celle de l’Angleterre à l’encontre du système décimal. (vi) L'Union latine est mise en place par une Convention du 23 décembre 1865. Elle organise, sous l'égide de la France, une Union monétaire sans monnaie unique dans laquelle les espèces circulent librement et ont cours légal sur l'ensemble du territoire des Etats participants (France, Grèce, Italie, Suisse ; voir 4.5.3. (ix)). Elle est renouvelée par une convention du 5 novembre 1878, par une convention du 6 novembre 1885 (à laquelle adhère la Belgique) et par une convention de 1851, puis prorogée annuellement. Elle résiste formellement jusqu'en 1925 [48, 49]. (vii) Après l'envoi par Samuel Morse, le 28 mai 1844, d'un message télégraphique entre Washington et Baltimore, vingt pays se réunissent à Paris en 1865 pour participer à la première Convention télégraphique internationale. Après deux mois et demi de négociations ardues, ils signent le 17 mai 1865 le traité créant l'Union Télégraphique Internationale (UTI). Il s'agit du plus ancien traité intergouvernemental multilatéral créant une organisation internationale à visée universelle. L'UTI deviendra l'UIT (Union Internationale des Télécommunications) en 1932. (viii) L'imprimerie impériale publie en janvier 1857 un volume donnant les résultats du dénombrement ordonné par un décret impérial du 9 février 1856. Ils sont rendus seuls authentiques, pendant cinq ans, à partir du 1er janvier 1857 pour les départements de l'Empire, les arrondissements, les cantons et les communes de 2 000 âmes et au-dessus, ainsi que les chefs-lieux d'arrondissement et de canton dont la population est inférieure. La population totale de la métropole est fixée à 36 039 364 habitants, répartis entre 86 départements, 363 arrondissements, 2 850 cantons (+ 3) et 36 826 (- 9) communes. Pour l'Algérie, le recensement de la population de 1856 compte 2 496 067 habitants, dont 159 292 non-musulmans. Ainsi entre 1821 (en fait 1815) et 1856 (en fait 1860), le découpage de la métropole en 86 départements et 363 arrondissements est resté pratiquement inchangé, cependant que le nombre des communes baissait régulièrement de 37 234 selon le cadastre de juin 1934 (voir le tableau XIV) à 36 826 en 1856, le nombre des cantons passant de 2 834 en 1834 à 2 850 en 1856. D'autre part la question relative au culte fut supprimée en 1856, puis rétablie en 1861 pour disparaître en 1876. Le nom du chef-lieu du deuxième arrondissement du Morbihan, qui était antérieurement Pontivy, devient Napoléonville du recensement de 1851 à celui de 1866, pour redevenir Pontivy en 1872. De son côté la Roche-sur-Yon, devenue siège de la préfecture de la Vendée par un décret du 25 mai 1804, s'appelle Napoléon de 1804 à 1814, Bourbon-Vendée de mai 1814 à mars 1815, Napoléon à nouveau de mars à juillet 1815, Bourbon-Vendée encore de 1815 à 1848 et Napoléon de 1848 à 1852, puis Napoléon-Vendée de 1852 à 1870 et (enfin ?) la Roche-sur-Yon depuis le 27 septembre 1870. (ix) Une épidémie de choléra en 1854-1855, pendant laquelle la Haute-Saône perd le dixième de ses habitants, explique la faible progression de la population entre 1851 et 1856. Par contre, on assiste à une poussée importante de l'urbanisation ; entre les deux recensements la Seine gagne plus de 305 000 habitants, le Nord plus de 54 000, le Rhône plus de 51 000 et les Bouches-du-Rhône plus de 44 000. Sous cette poussée, l'organisation administrative des grandes villes est modifiée. Un décret du 24 mars 1852 crée 5 arrondissements municipaux à Lyon (et un sixième sera créé le 17 juillet 1867, puis un septième le 8 mars 1912, un huitième le 19 février 1959 et un neuvième le 12 août 1964). A Paris, une politique de grands travaux est menée sous l'autorité du préfet de la Seine, le baron Haussmann. Le territoire de Paris est agrandi par annexion de communes périphériques (Auteuil, Passy, Monceaux, Batignolles, Montmartre, La Chapelle, La Villette, Belleville, Charonne, Bercy, Vaugirard, Grenelle) par une loi du 16 juin 1859 sur l'extension des limites de Paris. En conséquence, le nombre des arrondissements municipaux de la capitale passe de 12 à 20 ; un décret du 31 octobre 1859 fixe les limites des 20 arrondissements (qui comprennent le Bois de Boulogne et le Bois de Vincennes), ainsi que leur division en 80 quartiers (4 pour chaque arrondissement, voir tableau XIX B) tandis qu'un décret du 10 octobre 1859 fixe les attributions du préfet de la Seine et du préfet de police (créé par la loi du 28 pluviôse, an VIII [17 février 1800] et dont les fonctions sont précisées par un arrêté du 12 messidor, an VIII [1er juillet 1800]). (x) Le volume Territoire et Population de 1855 [29.14] qui met à jour celui de 1837 [29.1] et publie les résultats des recensements de 1841, 1846 et 1851 (voir tableau XI B) donne dans ses tableaux 16 et 16 bis la liste des lignes de chemin de fer en activité en 1854, pour une longueur totale de 8 860 kms. En 1836, seules six lignes existaient, comprenant moins de 300 kms. (x) Pour remercier la France de son appui dans la conquête de la Lombardie et du centre de l'Italie et de sa contribution à l'unité italienne, le roi de Sardaigne (et d'Italie) cède à la France (par le traité de Turin, 24 mars 1860) la Savoie et le Comté de Nice. A la suite de cet accroissement territorial de l'Empire, trois départements sont (re-)créés (décret impérial du 29 juin 1860) : - la SAVOIE (CHAMBERY, Albertville, Moutiers, Saint-Jean de Maurienne) ; - la HAUTE-SAVOIE (ANNECY, Boneville, Saint-Julien, Thonon) ; - les ALPES-MARITIMES (NICE, Grasse, Puget-Theniers), auquel l'arrondissement de Grasse, appartenant antérieurement au Var, est transféré. (xi) Ainsi, le recensement de 1861 (ordonné par décret du 2 mars 1861) authentifié par un décret impérial du 11 janvier 1862 fixe la population totale du nouveau territoire de la métropole à 37 382 225 habitants, pour 89 départements (+ 3), 373 arrondissements (+ 10), 2 938 cantons (+ 88) et 37 510 communes (+ 684). Les 20 arrondissements municipaux de la ville de Paris rassemblent 1 696 141 habitants, Lyon (5 arrondissements formant 7 cantons) compte 318 803 habitants et Marseille (6 cantons) 260 910 habitants. On trouve ensuite Bordeaux : 162 750, Lille : 131 827, Nantes : 113 625, Toulouse : 113 229, Rouen : 102 649, Saint-Etienne : 92 250, Toulon : 84 987, Strasbourg : 82 014, Le Havre : 74 336, Brest : 67 883, Amiens : 57 780, Nîmes : 57 129, Metz : 56 888, Reims : 55 808, Montpellier : 51 865, Angers : 51 797, Limoges : 51 053, Orléans : 50 798, Nancy : 49 305, Roubaix : 49 274, Nice : 48 273, Besançon : 46 786, Mulhouse : 45 887, Rennes : 45 845, Versailles : 43 899, Caen : 43 740 et Tours : 41 061. On voit que 21 villes dépassent 50 000 habitants en 1861, contre seulement 10 en 1851. Une deuxième tentative de recensement industriel échoue encore en 1861. Le recensement de 1861 de l'Algérie donne une population totale de 2 966 836 habitants, dont 192 746 non-musulmans. La commune d'Alger compte 58 315 habitants, celle de Constantine (créée le 26 avril 1854) compte 37 092 habitants et celle d'Oran 30 529 habitants. (xii) En 1860, A. Legoyt est l'un des membres fondateurs de la Société Statistique de Paris (et écrit dans le journal de la société un article sur l'histoire des dénombrements de la France [35]). Lors de la première réunion de la société, le 5 juin 1860, Legoyt est nommé secrétaire perpétuel. (xiii) A la même époque une publication officielle du ministère de la marine intitulée "Notices statistiques sur les colonies françaises" donne les chiffres de population suivants pour 1861 ([23], voir aussi [22.1]) : Martinique, 135 991 ; Guadeloupe et dépendances : 138 069 ; Guyane : 19 559, Réunion : 183 491 ; Sénégal et dépendances : 113 398 (peu fiable !). Etablissements français de l'Inde : 220 478 ; Mayotte et dépendances : 22 570 ; Saint-Pierre-et-Miquelon : 2 835. Les établissements de la côte occidentale d'Afrique, de Sainte-Marie, de l'Océanie et de la Cochinchine ne figurent pas dans la publication. 4.8.2. : Les difficultés (1861-1870) (i) A partir de 1859, le parti de l'ordre qui avait soutenu Napoléon III se délite. Les catholiques sont mécontents de l'appui donné à l'unification italienne, qui conduit à la disparition du pouvoir temporel du pape. De ce fait, Napoléon III se tourne vers les autres tendances de l'Assemblée. "L'empire libéral" succède en 1860 à "l'empire autoritaire". (ii) Un décret du 24 novembre 1860 accorde au Sénat et au Corps législatif le droit de discuter et de voter chaque année une "adresse" en réponse au discours du trône. Il crée des "ministres sans portefeuille", chargés des relations avec les Chambres. Un senatus-consulte du 2 février 1861 modifie l'article 42 de la Constitution de 1852 et autorise la publication au Journal Officiel du compte rendu sténographique des débats des deux Assemblées. (iii) L'opposition se renforce avec les échecs à l'extérieur : guerre du Mexique (1863) [de laquelle nous reste seulement l'île de Clipperton, dont la prise de possession date du 17 novembre 1858 et qui a été définitivement attribuée à la France par un arbitrage du roi d'Italie contre le Mexique du 28 janvier 1931], formation d'une puissante confédération de l'Allemagne du Nord dominée par la Prusse (1866), Royaume unifié en Italie (mais maintien de troupes françaises à Rome pour protéger la souveraineté temporelle du Pape). (iv) Cependant, l'expansion coloniale se poursuit. En Egypte, le canal de Suez en construction à partir de 1859 est inauguré en présence de l'Empereur en 1869. Celui-ci a acheté, par un traité du 4 mars 1862 avec les sultans dakhalis, le territoire d'Obock situé à l'entrée de la mer Rouge près de Djibouti et soutenu l'achat par une société marseillaise en 1868 de la baie de Cheïk-Saïd en Arabie, face à l'île de Perim. En Chine, le traité de Nankin (1842) qui avait ouvert cinq ports aux Européens n'était pas accepté par les Chinois. La France et l'Angleterre envoient en 1858 une expédition conclue par le premier traité de T'ien-Tsin, qui permet notamment l'installation de concessions françaises dans plusieurs villes chinoises [voir 7.5.3. B]. Les Chinois n'observant pas le traité, les Européens reprennent les opérations et entrent à Pékin (sac du Palais-d'Eté). Le deuxième traité de T'ien-Tsin (octobre 1860) ouvre de nouveaux ports aux Européens, qui sont autorisés à ouvrir des légations à Pékin. Dans le même temps, la flotte française, intervenue initialement en 1858 en Annam pour défendre des missionnaires, s'intalle à Tourane et Saïgon en 1859. La Basse-Cochinchine, ainsi que l'île de Poulo-Condore, sont annexées par le traité de Saïgon (4 juin 1862) puis le reste de la Cochinchine le 15 juillet 1867, tandis qu'un protectorat sur le Cambodge est établi le 11 août 1863. Dès le 21 août 1869, un décret crée un conseil privé en Cochinchine (v) Un sénatus-consulte du 18 juillet 1866 modifie les articles 40 (augmentation du droit d'amendement) et 41 (non-limitation de la durée des sessions) de la Constitution. Un sénatus-consulte du 14 mars 1867 modifie l'article 26 de la Constitution et élargit les pouvoirs du Sénat en le dotant d'un veto suspensif d'un an sur les lois votées par la Chambre. Un décret du 27 décembre 1866 réorganise les institutions municipales en Algérie. (vi) Les résultats du recensement de 1866, ordonné par un décret du 28 mars 1866, sont authentifiés par un décret impérial du 15 janvier 1867. La population totale du territoire de la métropole est fixée à 38 067 094 habitants pour 89 départements, 373 arrondissements, 2 941 cantons (+ 3) et 37 548 communes (+ 38). En Algérie, le recensement de 1866 donne une population totale de 2 921 246 habitants, dont 217 990 non-musulmans. (vii) Aux élections législatives du 24 mai 1869, l'opposition l'emporte dans les grandes villes et obtient 3 355 000 voix contre 4 438 000 aux candidats du Gouvernement. Mais le tiers parti, qui tout en soutenant la personne de l'Empereur demande la transformation de l'Empire en un régime parlementaire, obtient la majorité des sièges. (viii) Napoléon III choisit de suivre le voeu de la majorité. Un sénatus-consulte du 6 septembre 1869 modifie à nouveau la Constitution dans un sens libéral. Pour rétablir un régime parlementaire, seule manque la responsabilité du gouvernement devant les chambres. Après avoir chargé, le 2 janvier 1870, Emile Ollivier, chef du tiers-parti, de former un gouvernement exclusivement formé de membres de la Chambre, Napoléon III publie le sénatus-consulte constitutionnel du 20 avril 1870, qui établit une constitution nouvelle, longue de 45 articles, qui substitue à l'Empire autoritaire un régime parlementaire monarchique. L'article 10 dit : "L'empereur gouverne avec le concours des ministres, du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'Etat". (ix) Un plébiscite du 8 mai 1870 vota massivement en faveur des réformes libérales "portant changement et additions à la Constitution de 1852". Un sénatus-consulte du 21 mai 1870 promulgue la Constitution de l'Empire, dont le régime paraissait ainsi consolidé pour longtemps. 4.8.3. : La chute du IIe Empire (i) Une indiscrétion de la presse ayant révélé le projet de Bismarck d'installer un prince allemand sur le trône d'Espagne entraîna le 13 juillet 1870 une démarche de l'ambassadeur de France auprès du roi de Prusse, qui se trouvait à Ems. Un récit tendancieusement brutal (la dépêche d'Ems) de cette rencontre déclencha la réaction française. Dès le 15 juillet une déclaration officielle fut lue au Corps Législatif, et entraîna le vote par l'Assemblée des crédits militaires, à l'unanimité moins 11 voix et 5 abstentions. (ii) L'empereur partit le 28 juillet 1870 prendre le commandement de l'armée à Metz, en nommant l'impératrice régente par application du sénatus-consulte du 17 juillet 1856, repris par l'article 7 du sénatus-consulte du 21 mai 1870. Après plusieurs défaites, les armées se replient le 10 août sur Metz, où elles sont bloquées. Napoléon III désigne Bazaine comme général en chef le 12 août et réussit à gagner Châlons le 16 août. De là, il nomma le général Trochu gouverneur militaire de Paris par décret du 17 août. (iii) Pendant ce temps, le Journal officiel du 10 août annonce que les ministres ont remis la veille leur démission entre les mains de l'impératrice qui les a acceptées ; l'impératrice a chargé le général Cousin-Montauban, comte de Palikao, de former un cabinet. Le Journal officiel du 11 août publie les décrets (datés du 9 avril) de nomination des membres du cabinet, dont celui du comte de Palikao au ministère de la guerre. (iv) L'impératrice-régente s'oppose au retour de Napoléon III à Paris, qui est en proie aux troubles, et exige que l'armée de Châlons, commandée par Mac-Mahon et accompagnée par l'empereur, se porte au secours de Bazaine. Mais l'armée de Châlons ne put réussir à rejoindre celle de Metz, se réfugia dans Sedan et dut se résoudre à capituler le 2 septembre. (v) Le Journal officiel de l'Empire français du dimanche 4 septembre 1870 contient une proclamation du Conseil des Ministres (de l'Empire) au peuple français. Elle déclare qu'un grand malheur frappe la patrie, et annonce que le général Wimpffen qui, rappelé d'urgence d'Algérie, avait pris le commandement de l'armée de Châlons après une grave blessure de Mac-Mahon a été obligé malgré ses efforts de signer une capitulation. La route de Paris était ouverte et l'empereur prisonnier avec une armée de 40 000 hommes. La chute de l'empire était fatale. |